Formation Diisocyanates / Niveau 1-2-3 / Risque – Sécurité – Règlementation – Danger / 24 AOUT 2023
Généralités
Caractéristiques
VLEP et mesurages
Incendie – Explosion
Pathologie – Toxicologie
Réglementation
Recommandations
La formation générale de niveau I est dispensée pour tous les usages industriels (fabrication d’un produit à base de Diisocyanates) et professionnels (utilisation du produit à base de Diisocyanates).
La formation de niveau II est une formation intermédiaire pour certaines utilisations à savoir :
- la manipulation de mélanges ouverts à température ambiante (y compris tunnels à mousse) ;
- la pulvérisation dans une cabine ventilée ;
- l’application au rouleau ;
- l’application à la brosse ;
- l’application par trempage et coulage ;
- le post-traitement mécanique (par exemple, découpe) d’articles non complètement durcis qui ne sont plus chauds ;
- le nettoyage et gestion des déchets ;
- toutes autres utilisations entraînant une exposition similaire par voie cutanée et/ou par inhalation.
Enfin, la formation avancée de niveau III concerne :
- la manipulation d’articles non complètement durcis (par exemple, fraîchement durcis, encore chauds) ;
- les applications de fonderie ;
- l’entretien et la réparation nécessitant un accès à l’équipement ;
- la manipulation ouverte de formulations chaudes ou très chaudes (> 45 °C) ;
- la pulvérisation en plein air, avec ventilation limitée ou uniquement naturelle (y compris grands locaux de travail industriels) et pulvérisation à haute énergie (par exemple, mousses, élastomères) ;
- toutes autres utilisations entraînant une exposition similaire par voie cutanée et/ou par inhalation.
INFO RH / A SAVOIR : Une formation obligatoire pour une utilisation sûre
À partir du 24 août 2023, la formation devient obligatoire avant toute utilisation industrielle ou professionnelle des produits dont la concentration en diisocyanates est supérieure à 0,1 % en poids. Nos explications en détails pour les métiers du BTP.
Le règlement (UE) 2020/1149 de la commission du 3 août 2020 modifie l’annexe XVII du règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) en ce qui concerne les diisocyanates.
- Les diisocyanates sont classés, selon la classification UE harmonisée (règlement (CE) n°1272/2008 dit CLP), comme sensibilisant respiratoire de catégorie 1 et comme sensibilisant cutané de catégorie 1. L’exposition conduit à des risques de maladies respiratoires (asthme) – 5 000 nouveaux cas annuels à l’échelle européenne – et de maladies de la peau (dermatites).
- Depuis le 24 février 2022, pour les produits dont la concentration en diisocyanates est supérieure ou égale à 0,1 % en poids dans le mélange, la mise sur le marché de ce type de substance n’est possible que si la mention suivante est apposée sur l’emballage, de façon visible : « à compter du 24 août 2023, une formation adéquate est requise avant toute utilisation industrielle ou professionnelle ».
- La restriction applicable au 24 août 2023 vise à limiter l’utilisation des diisocyanates dans les applications industrielles et professionnelles aux cas combinant mesures techniques et organisationnelles et formation normalisée minimale.
Pour les produits dont la concentration en diisocyanates est supérieure ou égale à 0,1 % en poids dans le mélange, les informations sur l’accès à la formation sont communiquées, et les opérateurs mettant ces substances et mélanges sur le marché veillent à ce que les destinataires aient accès aux formations. De plus, l’employeur veille à ce que les utilisateurs (industriels ou professionnels) aient suivi avec succès une formation sur l’utilisation sûre des diisocyanates.
